Sartorius Stedim Biotech GmbH, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
1513494
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2029
Présentation de la marque SARTOCLEAR
Déposée le 8 février 1989 par la société étrangère Sartorius Stedim Biotech GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SARTOCLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Sartorius Stedim Biotech GmbH domicilié(e) August-Spindler-Str. 11, D 37079 GOTTINGEN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque SARTOCLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sartorius Stedim Biotech GmbH, Société de droit allemand - August-Spindler-Str. 11, D 37079 GOTTINGEN - Allemagne
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1998 n°2130307 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°261201 - Publication au BOPI 1998-09-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30
Inscription le 10 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466643 - Publication au BOPI 2008-01-10
Renouvellement sans limitation le 14 août 2009 n°2415721 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-14
Renouvellement sans limitation le 4 février 2019 n°2705355 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-04
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et de laboratoire, en particulier membranes, leurs supports et cellules les renfermant, pour l'électrophorèse, utilisables dans le diagnostic clinique, en laboratoire et pour la recherche; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils d'électrophorèse, et leurs organes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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